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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A
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TRIANON PALACE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TRIANON PALACE
S.I.E.V.A. S.A.

Numéro de dépôt :
93476170
Date de dépôt :
13/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TRIANON PALACE

Déposée le 13 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIANON PALACE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A domicilié(e) 8 Rue Louis David, 93170 BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 054 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.E.V.A. S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque TRIANON PALACE est expirée depuis le 13 juillet 2003.

S.I.E.V.A a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DAVID , CHATEAU LA VIEILLE FRANCE , BARON ELI , BARON VENDOME , SCHARWTZ'S , ROYAL GEFFEN , BOKOBSA ORIGINAL EAU-DE-VIE DE FIGUE , CLUB NOIR , EXCELLOR , DUC DE BALLEROY


S.I.E.V.A. S.A. - 8 Rue Louis David, 93170 BAGNOLET - France - SIREN 652054214


S.I.E.V.A. S.A. - France


Inscription le 2 juin 1997 - Renonciation totale n°237831 - Publication au BOPI 1997-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Vin d'appellation d'origine